T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (Société britannique)
Numéro de dépôt :
1292471
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1994
Présentation de la marque REGULO
Déposée le 13 décembre 1984 par T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (Société britannique) domicilié(e) Radiation House, North Circular Road, Londres, N.W. 10, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.
La marque REGULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULO est expirée depuis le 13 décembre 1994.
T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : ASCOT , SOLA , ASCOT
T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (Société britannique) - Radiation House, North Circular Road, Londres, N.W. 10, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni
Cabinet Z. WEINSTEIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Inscription - Changement de dénomination n°36064 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°36063 - Publication au BOPI
Robinets;vannes et valves;thermostats;régulateurs de température; pièces et accessoires de tous ces articles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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